Les Jardins de Flandres

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CedricG7
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Messages : 564
Date d'inscription : 05/08/2007
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MessageSujet: Mentions légales   Mar 14 Aoû - 15:22

Les utilisateurs de ce forum reconnaissent avoir lu la notice légale ci-après et en respecter les dispositions.

Ce forum a pour but de réunir les futurs propriétaires des habitations des Jardins de Flandres à Merville dans le Nord et permettra de faire connaissance entre les futurs voisins, de s'aider dans les recherches et les travaux qu'impliquent l'achat et la réalisation d'une maison, avec pourquoi pas la création d'une association loi 1901.

Les utilisateurs du forum sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Au titre de l'article 34 de ladite loi, les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant.

Pour l'information des forumeurs, et pour leur faciliter les recherches, des liens de la Ville de Merville et du groupe immobilier Nexity sont à leur disposition dans le portail du forum. Ces liens n'impliquent pas la responsabilité de la Ville de Merville et de Nexity concernant le forum, celui-ci étant indépendant.

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